Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site guinguettedorli.fr est édité par :
La Guinguette de Dorlisheim
Zone de loisirs le Trèfle, 67120 Dorlisheim, France
Email : contact@guinguettedorli.fr
Téléphone : +33 3 88 00 00 00
Directeur de la publication :
Matéo Koch
2. Hébergeur
Le site guinguettedorli.fr est hébergé par :
LWS
450 453 881 2, rue Jules Ferry, 88190 Golbey
Téléphone : 01 77 62 30 03
Email : abuse@lws.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site guinguettedorli.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de La Guinguette de Dorlisheim, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de La Guinguette de Dorlisheim. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
4. Données personnelles
5. Cookies
6. Liens hypertextes
Le site guinguettedorli.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site guinguettedorli.fr. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de La Guinguette de Dorlisheim. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, La Guinguette de Dorlisheim se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet du site guinguettedorli.fr.
7. Responsabilité
8. Droit applicable
Les présentes conditions du site guinguettedorli.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.